1. Introduction
Bienvenue chez ForceDouce. Ces Conditions d'Utilisation ("Conditions") régissent votre utilisation de notre plateforme de développement personnel et de nos services associés.
En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
2. Définitions
Dans ces Conditions :
- "ForceDouce", "nous", "notre", "nos" désignent la société ForceDouce et ses filiales
- "Services" désignent notre plateforme de développement personnel, nos programmes, et tous les services associés
- "Utilisateur", "vous", "votre" désignent toute personne qui utilise nos Services
- "Contenu" désigne tout texte, image, vidéo, audio ou autre matériel disponible sur notre plateforme
3. Description des Services
ForceDouce propose une plateforme de développement personnel qui inclut :
- Programmes de développement personnel structurés
- Séances de coaching individuelles et en groupe
- Ressources éducatives et outils pratiques
- Communauté d'utilisateurs et forums de discussion
- Suivi de progression et évaluations
Nos Services sont conçus pour vous aider à développer vos compétences personnelles et professionnelles, mais ne constituent pas un substitut à un conseil médical, psychologique ou professionnel.
4. Inscription et Compte Utilisateur
4.1 Création de compte
Pour utiliser certains de nos Services, vous devez créer un compte utilisateur. Vous vous engagez à :
- Fournir des informations exactes, complètes et à jour
- Protéger la sécurité de votre compte et de votre mot de passe
- Notifier immédiatement toute utilisation non autorisée de votre compte
- Être responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte
4.2 Âge minimum
Vous devez avoir au moins 18 ans pour créer un compte et utiliser nos Services. Si vous avez entre 13 et 17 ans, vous pouvez utiliser nos Services uniquement avec le consentement et la supervision d'un parent ou tuteur légal.
5. Utilisation Acceptable
Vous vous engagez à utiliser nos Services de manière responsable et conforme à la loi. Il est interdit de :
- Utiliser nos Services à des fins illégales ou frauduleuses
- Violer les droits de propriété intellectuelle d'autrui
- Publier du contenu offensant, diffamatoire ou inapproprié
- Tenter de pirater ou de compromettre la sécurité de notre plateforme
- Utiliser des robots ou des scripts automatisés sans autorisation
- Partager votre compte avec d'autres personnes
- Reproduire, distribuer ou modifier notre contenu sans autorisation
6. Propriété Intellectuelle
6.1 Nos droits
ForceDouce et ses partenaires détiennent tous les droits de propriété intellectuelle sur notre plateforme, notre contenu et nos Services. Cela inclut, sans s'y limiter :
- Les marques de commerce et logos
- Les programmes et méthodologies de développement personnel
- Le contenu éducatif et les ressources
- Le design et l'interface utilisateur
- Le code source et les technologies
6.2 Licence d'utilisation
Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable pour utiliser nos Services conformément à ces Conditions. Cette licence ne vous confère aucun droit de propriété sur nos Services.
7. Contenu Utilisateur
7.1 Votre contenu
Vous conservez la propriété du contenu que vous créez et partagez sur notre plateforme. En soumettant du contenu, vous nous accordez une licence mondiale, non exclusive, gratuite, pour utiliser, reproduire et distribuer ce contenu dans le cadre de nos Services.
7.2 Responsabilité du contenu
Vous êtes entièrement responsable du contenu que vous publiez. Vous vous engagez à ne pas publier de contenu qui :
- Violerait les droits d'autrui
- Serait offensant, diffamatoire ou inapproprié
- Contiendrait des informations fausses ou trompeuses
- Promouvrait des activités illégales ou dangereuses
8. Paiements et Abonnements
8.1 Tarifs
L'accès à certains de nos Services nécessite un abonnement payant. Les tarifs sont affichés sur notre site et peuvent être modifiés avec un préavis de 30 jours.
8.2 Paiements
Les paiements sont traités par des prestataires de paiement tiers sécurisés. Vous vous engagez à fournir des informations de paiement exactes et à jour.
8.3 Renouvellement automatique
Votre abonnement se renouvelle automatiquement à la fin de chaque période, sauf si vous l'annulez avant la date de renouvellement.
8.4 Remboursements
Nous offrons une garantie de satisfaction de 30 jours. Si vous n'êtes pas satisfait de nos Services, contactez-nous dans les 30 jours suivant votre achat pour demander un remboursement.
9. Confidentialité et Protection des Données
La protection de vos données personnelles est importante pour nous. Notre collecte et utilisation de vos informations sont régies par notre Politique de Confidentialité.
Nous nous engageons à protéger vos données conformément au RGPD et aux lois applicables sur la protection des données.
10. Limitation de Responsabilité
10.1 Exclusion de garanties
Nos Services sont fournis "en l'état" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que nos Services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d'erreurs.
10.2 Limitation de responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, ForceDouce ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de votre utilisation de nos Services.
10.3 Responsabilité maximale
Notre responsabilité totale envers vous ne dépassera jamais le montant que vous avez payé pour nos Services au cours des 12 mois précédant l'événement à l'origine de la responsabilité.
11. Résiliation
11.1 Résiliation par l'utilisateur
Vous pouvez résilier votre compte à tout moment en nous contactant ou en utilisant la fonction de résiliation dans votre espace utilisateur.
11.2 Résiliation par ForceDouce
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à nos Services à tout moment, avec ou sans préavis, si vous violez ces Conditions ou pour toute autre raison légitime.
11.3 Effets de la résiliation
À la résiliation, votre droit d'utiliser nos Services cesse immédiatement. Nous pouvons supprimer ou désactiver votre compte et tout contenu associé.
12. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications importantes seront notifiées par e-mail ou via une notification sur notre plateforme.
Votre utilisation continue de nos Services après la publication des modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
13. Droit Applicable et Juridiction
Ces Conditions d'Utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Si vous résidez dans l'Union européenne, vous pouvez également bénéficier de toute disposition obligatoire de la loi de votre pays de résidence.
14. Dispositions Diverses
14.1 Intégralité de l'accord
Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et ForceDouce concernant l'utilisation de nos Services.
14.2 Divisibilité
Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.
14.3 Renonciation
Le fait que nous n'exercions pas un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
15. Contact
Si vous avez des questions concernant ces Conditions d'Utilisation, contactez-nous :
- E-mail : [email protected]
- Adresse : ForceDouce, 123 Rue de la Transformation, 75001 Paris, France
- Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Nous nous efforcerons de répondre à vos questions dans les plus brefs délais.